Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Nom du site : Decorban
URL du site : https://decorban.art/
Éditeur : Decorban
Forme juridique : [SARL, SAS, auto-entrepreneur, etc.]
Capital social : [Montant du capital social, si applicable]
Siège social : [Adresse complète du siège social]
Numéro d’immatriculation au RCS : [Numéro de SIRET/SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA, si applicable]
Directeur de la publication : [Nom du directeur de publication]
Contact : corban.contact@gmail.com

2. Hébergeur du Site

Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site Decorban est protégé par le droit d’auteur et les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Decorban.

4. Protection des Données Personnelles

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4.1 Collecte des données

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4.2 Utilisation des données

Les données personnelles collectées sont utilisées pour :

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Améliorer nos services et le site.
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4.3 Partage des données

Nous ne partageons vos données personnelles avec des tiers que lorsque cela est nécessaire pour le bon fonctionnement du site, notamment avec :

Les fournisseurs de services de paiement.
Les prestataires techniques pour l’hébergement et la maintenance du site.

4.4 Droits de l’utilisateur

Conformément à la législation, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

Droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Droit de limiter le traitement de vos données.
Droit d’opposition au traitement de vos données.
Droit à la portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : corban.contact@gmail.com.

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6. Responsabilité

Decorban s’efforce de maintenir à jour les informations présentes sur le site. Cependant, nous ne garantissons pas l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations fournies. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans ces informations.

7. Liens Hypertextes

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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